Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site web de la société coopérative : Maison Culturelle de l’Espéranto (MCE), Grésillon, St. Martin d’Arcé, 49150 Baugé-en-Anjou, France. Ci-dessous les mentions légales et informations complémentaires :

Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés

• Dernier extrait Kbis du 13/03/2023

  • délivré par la Greffe du Tribunal de Commerce de Angers, 19 Rue René Rouchy, 49100 Angers   Kbis 13 03 2023 

  • accès en ligne via infogreffe.fr et insee.fr

• Identification de la personne morale

  • Numéro d’immatriculation (SIREN) au RCS : 522 621 556 R.C.S. Angers

  • Date d’immatriculation : 20 mai 2010

  • Dénomination sociale : Maison Culturelle de l’Espéranto

  • Dénomination sociale initiale : Maison Culturelle des Espérantistes Français

  • Sigle : MCE

  • Forme juridique : Société Coopérative à Capital et Personnel Variables à but non lucratif

  • Capital de : 914,69 euros (fixe)

  • Adresse du siège : Château de Grésillon, Saint Martin dʼArcé, 49150 Baugé en Anjou

  • Activités principales : Hébergement - Enseignement culturel (de langues)

  • Durée de la personne morale : 99 ans du 20. mai 2010 jusqu’au 19 mai 2109

• Gestion, direction, administration, contrôle, associés ou membres

  • Président, trésorier, secrétaire, administrateurs : Voir les membres du CA et leurs postes

• Renseignements relatifs à l’activité et à l’établissement principal

  • Adresse l’établissement : Château de Grésillon, Saint Martin dʼArcé, 49150 Baugé en Anjou

  • Activités exercées : Hébergement - Enseignement culturel (de langues)

  • Date de commencement de l’activité : 20 septembre 1951

  • Création de la société selon les lois du 24 juillet 1867 et du 7 mai 1917

  • Origine du fonds ou de l’activité : Création

  • Mode d’exploitation : Exploitation directe

 Autres numéros et codes

• Numéro d’agrément ’Jeunesse et Sport’ pour l’hébergement de mineurs : 49 24 50 001

• Numéro de gestion auprès du Tribunal de Commerce : 2010 D 00339

• Numéro de réserve incendie auprès de la SDIS : 12263

• Numéro de téléphone : 09.51.64.10.34 (opposé au marketing direct)

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR39 522 621 556

• Numéro d’immatriculation du seul établissement (SIRET) : 522 621 556 00011

• Code Identification Participant auprès de la Commission Européenne : PIC 920124056

• Code NAF/APE de l’activité hébergement touristique ... de courte durée : 5520Z

• (Code NAF/APE ancien des activité enseignement culturel : 8552Z)

• Code risque de sinistralité du CTN ’H’ : 801ZA (personnel ... des organismes de formation)

• Convention collective applicable : IDCC 1527

• Statut EAI fiscal bancaire : Entité Non Financière Active, dont organisme sans but lucratif

• Catégorie d’ERP (établissement recevant du public) : 4ème (jusqu’à 300 personnes)

• Types d’ERP : O - N - R (Établissement d’hébergement - Restaurants - Établissement d’enseignement et centre de vacances)

 Édition et hébergement du site

• L’édition du site est assuré par la MCE même.

  • Les responsables de la rédaction et publication sont les membres et personnes ressources de la commission Communication du CA de la MCE.

• L’hébergement physique est assuré par Google Sites 

• Le nom de domaine est fourni par :

  • GANDI SAS ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France

 Données personnelles et abonnement électronique

• Ce site ne demande pas d’enregistrement nominatif et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.

• Ce site utilise la technique des cookies en vue de conserver votre langue de consultation choisie. Un cookie ne permet pas de vous identifier.

Adresse postale

• Notre boite aux lettres (CIDEX : Courrier Individuel à Distribution EXceptionnel) se trouve sur le territoire de l’ancienne commune de St. Martin d’Arcé, qui fait depuis le 1 janvier 2013 partie de la nouvelle commune Baugé-en-Anjou. L’adresse postale correcte à partir de 2013 est :

  • Maison Culturelle de l’Espéranto, Château de Grésillon, 1310 route de Le Lude, St. Martin d’Arcé, 49150 Baugé-en-Anjou, France